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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PAIN DE MIE FRANCAIS
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CROQ'TRANCH'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ'TRANCH'
LE PAIN DE MIE FRANCAIS S.A

Numéro de dépôt :
1735629
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
18/03/1998

Présentation de la marque CROQ'TRANCH'

Déposée le 18 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) LE PAIN DE MIE FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « CROQ'TRANCH' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PAIN DE MIE FRANCAIS domicilié(e) R.N. 555, B.P. 29, 83720 TRANS EN PROVENCE - France.

La marque CROQ'TRANCH' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'TRANCH' est expirée depuis le 18 mars 1998.

LE PAIN DE MIE FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH'TOAST , PRECHAUFFEZ-MOI DANS L'EMBALLAGE JE N'EN SERAI QUE MEILLEUR X MIN. TH 7


LE PAIN DE MIE FRANCAIS S.A - R.N. 555, B.P. 29, 83720 TRANS EN PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir